L’HÉRITAGE FIGHTING & FITNESS CLUB

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Version 2 — applicable au 13 mai 2026

La présente version 2 du Règlement Intérieur intègre les évolutions réglementaires liées à l’arrêté du 4 février 2026 et au cahier des charges interministériel encadrant l’exploitation des salles de sport en accès libre. Elle annule et remplace toute version antérieure.

Article 1 — Objet

Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles générales de fonctionnement, de sécurité, d’hygiène et de comportement applicables à tous les adhérents, visiteurs et intervenants de la salle L’Héritage Fighting & Fitness Club, située 8 rue Gustave Eiffel, 54150 Val de Briey.

Son acceptation est obligatoire pour tout adhérent lors de la souscription d’un abonnement, d’une carte de cours ou d’un accès libre à l’heure. Il complète les Conditions Générales de Vente (CGV) du Club.

Article 2 — Conditions générales d’accès

L’accès à la salle est réservé aux personnes titulaires :

D’un abonnement mensuel en cours de validité ;
D’une carte de cours collectifs valide ;
D’un Day Pass acheté sur place ou via le site internet ;
D’un cours d’essai valide.

Tout accès est conditionné à l’acceptation sans réserve des Conditions Générales de Vente et du présent Règlement.

Lors de la souscription, chaque adhérent atteste sur l’honneur être en bonne santé et apte à la pratique des activités physiques proposées au sein du Club, et dégage la société de toute responsabilité en cas de fausse déclaration ou d’incident lié à son état de santé.

Il est très fortement recommandé de consulter un médecin avant toute reprise ou début d’activité sportive, notamment en cas d’antécédent médical, pathologie, grossesse ou traitement en cours.

Article 2 bis — Questionnaire de santé

En application de l’arrêté du 4 février 2026 et du cahier des charges interministériel, l’adhérent est invité à se prononcer, en conscience et sans transmettre ses réponses au Club, sur les neuf (9) propositions de santé suivantes avant toute pratique d’activité physique, et en particulier avant toute pratique en accès libre.

L’adhérent est invité à se reconnaître ou non dans les propositions suivantes :

1. Votre médecin a limité votre pratique sportive à certaines activités ;
2. Vous ressentez des douleurs à la poitrine, des palpitations ou un rythme cardiaque irrégulier lors d’un effort physique ;
3. Vous avez eu des malaises ou des pertes de connaissance, même sans effort ;
4. Vous êtes enceinte ;
5. Un membre de votre famille est décédé subitement d’une cause cardiaque ou inexpliquée ;
6. Au regard de vos antécédents médicaux et de votre état de santé actuel, vous pensez qu’un avis médical est nécessaire avant de commencer ou reprendre une activité physique ;
7. Vous avez déjà ressenti un essoufflement inhabituel ou excessif lors d’efforts, même minimes ;
8. Vous présentez des problèmes osseux, articulaires ou musculaires (dos, fractures, tassements, etc.) susceptibles de s’aggraver lors d’une activité physique ;
9. Vous consommez des produits dopants ou suivez un traitement médical.

Si l’adhérent se reconnaît dans au moins une de ces propositions, il lui est vivement recommandé de consulter un médecin avant de pratiquer une activité physique au sein du Club, et tout particulièrement en accès libre (sans encadrement).

Les réponses à ce questionnaire sont strictement personnelles et ne sont pas transmises au Club. L’adhérent atteste, lors de l’inscription et à chaque utilisation des services, avoir évalué sa condition physique en conscience.

L’adhérent est invité à réévaluer sa condition physique à intervalles réguliers et après tout événement médical (intervention chirurgicale, maladie, traitement nouveau, grossesse, etc.). Pour les conditions complètes, voir Article 10 et Article 10 bis des Conditions Générales de Vente.

Article 3 — Accès des mineurs

IMPORTANT — En application de l’arrêté du 4 février 2026, l’accès libre du Club est strictement interdit aux mineurs. Aucun mineur ne peut accéder à la salle sur les créneaux sans personnel sur place, même accompagné d’un parent, d’un responsable légal ou d’un Adhérent majeur.

L’accès des mineurs au Club est exclusivement autorisé dans le cadre des cours encadrés par un coach diplômé d’État ou par un encadrant désigné par le Club :

Cours Enfants & Ados du mercredi (encadré par un coach diplômé d’État) ;
Cours collectifs spécifiquement ouverts aux mineurs et encadrés.

Toute inscription d’un mineur est subordonnée à la remise des pièces suivantes :

Autorisation parentale écrite signée par le représentant légal ;
Co-signature du Contrat par le représentant légal ;
Certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive, daté de moins d’un an.

Le mineur demeure placé sous l’entière responsabilité de son représentant légal en dehors des cours encadrés. Le Club décline toute responsabilité en cas d’incident, blessure ou dommage survenu hors des créneaux encadrés.

Article 4 — Formules d’accès

Le Club propose les formules suivantes :

Conditions tarifaires applicables aux abonnements mensuels : sauf mention contraire, les tarifs affichés correspondent à un engagement de douze (12) mois, prélevés par prélèvement automatique toutes les quatre (4) semaines. L’option « sans engagement » est disponible moyennant un supplément de 10 €/mois sur le tarif de la formule choisie. Les abonnements Étudiant / Senior sont prélevés automatiquement mais peuvent être résiliés à tout moment, sans engagement, sans supplément et sans pénalité, dans les conditions définies à l’Article 6.

4.1 — Pôle Fitness

Formule Étudiant / Senior — 30 €/mois (sans engagement, résiliable à tout moment) ;
Formule Actif + — 45 €/mois (engagement 12 mois) ou 55 €/mois sans engagement ;
Formule Premium L’Héritage — 75 €/mois (engagement 12 mois) ou 85 €/mois sans engagement.

4.2 — Pôle Combat

Formule Grappling — 45 €/mois (engagement 12 mois) ou 55 €/mois sans engagement ;
Formule Striking — 45 €/mois (engagement 12 mois) ou 55 €/mois sans engagement ;
Full Pack — 75 €/mois (engagement 12 mois) ou 85 €/mois sans engagement.

4.3 — Formules Couple

Actif + Couple — 75 €/mois (engagement 12 mois) ou 85 €/mois sans engagement ;
Premium Couple — 115 €/mois (engagement 12 mois) ou 125 €/mois sans engagement.

4.4 — Cours Enfants & Ados (mercredi, sans engagement)

1 séance — 12 € ;
Carnet 5 séances — 50 € ;
Carnet 10 séances — 90 €.

4.5 — Carnets et Day Pass (sans engagement)

Carnet 5 séances — 65 € (validité 2 mois) ;
Carnet 10 séances — 115 € (validité 3 mois) ;
Day Pass — 16 € (accès journée + 1 cours).

4.6 — Modalités de paiement et frais d’inscription

Frais d’adhésion (souscription initiale) : 35 € ;
Prélèvement automatique toutes les 4 semaines (28 jours) ;
13 échéances de paiement par année civile complète (et non 12 mensualités calendaires) ;
Toute période entamée est due en intégralité.

4.7 — Engagement et résiliation

Engagement par défaut : 12 mois pour les abonnements mensuels, à l’exception de la Formule Étudiant / Senior qui est par nature sans engagement ;
Option « sans engagement » : disponible sur toutes les formules (sauf Étudiant / Senior, déjà sans engagement) moyennant + 10 €/mois ;
Renouvellement automatique par tacite reconduction à l’échéance ;
Préavis de résiliation : 4 semaines via le formulaire dédié sur le site internet ;
Conditions complètes de résiliation : voir Article 4 des Conditions Générales de Vente.

Toutes les formules sont strictement personnelles et non cessibles. Tout accès, quelle que soit la formule, implique l’adhésion complète au présent Règlement Intérieur et aux Conditions Générales de Vente.

Article 5 — Paiement et suspension d’accès

L’accès à la salle est conditionné au paiement régulier et intégral des sommes dues au titre de l’abonnement, du carnet ou du Day Pass.

En cas d’impayé, la direction se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès aux installations jusqu’à régularisation, sans que cela ne donne lieu à compensation ni prolongation d’abonnement.

Article 6 — Résiliation

Toute demande de résiliation doit être formulée exclusivement via le formulaire de résiliation disponible sur le site internet, afin d’assurer une preuve écrite et datée.

Les demandes orales, envoyées par e-mail direct, courrier, réseaux sociaux ou tout autre moyen que le formulaire dédié ne seront pas prises en compte.

La date de réception du formulaire fait foi pour le calcul des délais de résiliation. Les modalités précises de résiliation sont définies à l’Article 4 des Conditions Générales de Vente.

Article 7 — Règles de sécurité

Chaque adhérent doit utiliser les équipements dans le respect de sa condition physique et conformément à leur usage prévu ;
Le port d’une tenue de sport adaptée, de chaussures propres et l’usage d’une serviette personnelle sont obligatoires ;
L’usage de produits dopants, de stupéfiants ou de boissons alcoolisées est strictement interdit ;
Toute attitude violente, inappropriée, injurieuse ou dangereuse entraînera une exclusion immédiate et définitive sans remboursement ;
Le Club se réserve le droit d’exclure toute personne ne respectant pas les règles de sécurité, d’hygiène ou les consignes du personnel.

Interdictions spécifiques liées aux véhicules et batteries

L’introduction de vélos électriques, trottinettes électriques ou tout autre véhicule à batterie dans la salle est interdite ;
La recharge de toute batterie (téléphone, vélo, trottinette, etc.) au sein du Club est interdite.

Article 8 — Règles d’Accès Libre

Le Club propose un service d’Accès Libre sur certaines plages horaires, sans présence physique de personnel sur site. Cet Accès Libre est encadré par l’arrêté du 4 février 2026 et son cahier des charges interministériel. Le respect strict des règles ci-dessous est obligatoire.

8.1 — Plages d’Accès Libre

Lundi à vendredi : 6h00–9h00 et 21h00–23h00 ;
Samedi 13h00 à dimanche 23h00 (en continu).

Sur les autres créneaux, un membre de l’équipe ou un coach est présent. Les règles d’Accès Libre ne s’appliquent pas à ces créneaux.

8.2 — Plafond de 19 personnes

L’effectif maximal autorisé en Accès Libre est strictement limité à dix-neuf (19) personnes simultanément, tous espaces confondus. Au-delà, l’accès est automatiquement bloqué par le système de réservation.

8.3 — Réservation obligatoire

Tout accès en mode libre est conditionné à une réservation préalable via l’application ou le site internet. Aucun accès n’est possible sans réservation valide.

8.4 — Interdiction d’accès aux mineurs

L’Accès Libre est strictement réservé aux personnes majeures. Aucun mineur ne peut accéder à la salle sur ces créneaux, sans exception, même accompagné d’un parent ou d’un Adhérent majeur.

8.5 — Caractère personnel du QR-Code

Le QR-Code et la Carte d’accès sont strictement personnels. Il est interdit :

De prêter son QR-Code à un tiers ;
De faire entrer une autre personne avec son badge ;
De laisser une personne entrer derrière soi à l’entrée.

8.6 — Dispositifs de sécurité

Pendant les plages d’Accès Libre, les dispositifs de sécurité suivants sont en place :

Télésurveillance vidéo des zones de pratique par prestataire agréé CNAPS, 24h/24 et 7j/7 ;
Bouton d’alerte audio dans chaque vestiaire (sans vidéo), permettant un contact direct avec le centre de télésurveillance ;
Signalétique de sécurité, plan d’évacuation et numéros d’urgence affichés à l’entrée.

8.7 — Responsabilité de l’adhérent

L’adhérent reconnaît être entièrement responsable de sa sécurité lors de ses entraînements sans encadrement. Il s’engage à s’échauffer, à respecter ses limites physiques, et à interrompre immédiatement l’activité en cas de douleur, gêne ou malaise. En cas d’incident, il doit activer le bouton d’alerte vestiaire.

8.8 — Interdictions spécifiques

Sont strictement interdits en Accès Libre :

Toute pratique en opposition (sparring) sans encadrement d’un coach ;
L’utilisation du ring ou de la cage MMA pour des combats réels ;
Toute introduction de mineur dans la salle, sous quelque prétexte que ce soit.

8.9 — Sanctions

Tout manquement aux règles d’Accès Libre entraîne :

Un avertissement écrit ;
Une suspension immédiate de l’accès au Club ;
En cas de récidive ou de gravité : une exclusion définitive sans remboursement ;
En cas d’incident, la mise en jeu de la responsabilité civile et pénale de l’adhérent contrevenant.

Article 9 — Utilisation des équipements de musculation et cardio

Les appareils doivent être utilisés uniquement selon leur fonction et les consignes affichées ;
Il est interdit de modifier les réglages mécaniques ou électroniques des machines ;
Après usage, chaque adhérent doit désinfecter son poste et ranger le matériel (haltères, disques, barres et tout matériel déplacé) ;
En cas de doute sur l’utilisation d’un appareil, le personnel doit être sollicité (sur les créneaux avec personnel).

Article 10 — Utilisation des zones de combat

L’accès aux zones de combat (cage MMA, ring de boxe, tatamis) est strictement réservé :

Aux adhérents majeurs ;
Aux mineurs uniquement dans le cadre de cours collectifs encadrés.

En dehors des cours, l’accès est possible en libre pratique à condition :

D’avoir souscrit une formule incluant cet accès ;
D’avoir accepté les présentes règles et la décharge associée ;
De respecter l’intégralité des règles de sécurité affichées.

Sont formellement interdits :

Pratiquer des combats réels sans encadrement professionnel ;
Utiliser le ring ou la cage sans autorisation du personnel et sans présence d’un coach certifié ;
Effectuer des combats sans protections homologuées (casque, gants, protège-dents, coquille, protège-tibias, etc.) ;
Utiliser les sacs de frappe sans gants adaptés ;
Toute opposition / sparring pendant les créneaux d’Accès Libre.

Tout non-respect entraînera une exclusion immédiate, sans remboursement possible.

Article 11 — Responsabilité et assurance

L’Héritage décline toute responsabilité en cas d’accident, blessure ou incident résultant :

D’une mauvaise utilisation du matériel ;
D’un non-respect des consignes de sécurité ;
D’un état de santé inadapté à la pratique ;
D’une pratique non encadrée pendant un créneau d’Accès Libre ;
De l’introduction frauduleuse d’un mineur ou d’un tiers non inscrit.

L’adhérent reconnaît pratiquer une activité physique sous sa propre responsabilité et avoir été informé des risques liés à la pratique sportive.

L’établissement n’est pas responsable :

Des objets perdus, volés ou détériorés, y compris dans les vestiaires ou les casiers fermés ;
Des dommages corporels ou matériels causés par imprudence ou non-respect du présent règlement.

Chaque adhérent est vivement encouragé à souscrire une assurance personnelle couvrant les dommages corporels et tout autre dommage pouvant résulter de son activité sportive.

Article 12 — Hygiène et respect des lieux

L’utilisation des vestiaires, douches et sanitaires doit se faire dans le respect des autres usagers et des lieux ;
Des chaussures propres et adaptées à la pratique sportive doivent être mises dès l’entrée dans la salle ;
Le port de sandales est conseillé dans les douches ;
Il est interdit de manger dans les espaces d’entraînement ;
Tout matériel prêté (gants, casques, élastiques, etc.) doit être désinfecté après usage ;
Le Club se réserve le droit de fermer temporairement certaines zones pour entretien ou nettoyage.

Article 13 — Utilisation des vestiaires et douches

Les vestiaires non mixtes et douches sont réservés à un usage avant et après l’entraînement. Il est interdit d’y entreposer du matériel de manière permanente, d’y consommer de la nourriture ou d’y effectuer des activités étrangères au sport.

Tout comportement contraire à l’hygiène, à la sécurité ou au respect d’autrui entraînera des sanctions immédiates. Tout dommage matériel causé aux installations engage la responsabilité financière de son auteur.

Bouton d’alerte vestiaires

Chaque vestiaire est équipé d’un dispositif d’alerte audio relié au centre de télésurveillance, à utiliser exclusivement en cas d’urgence (malaise, blessure, incident). Toute utilisation abusive ou détournée constitue une faute grave.

Article 14 — Effets personnels

Des casiers sont mis à disposition pendant la durée de la séance uniquement. Ils doivent être vidés après chaque passage. La direction décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dégradation d’effets personnels, même dans les casiers fermés.

Tout objet laissé sera considéré comme abandonné au-delà de 72 heures.

Article 15 — Droit à l’image

L’adhérent autorise L’Héritage à utiliser, sans contrepartie, son image (photos, vidéos) captée lors d’activités dans l’établissement, à des fins de communication sur ses supports officiels (site internet, réseaux sociaux, affiches).

Toute opposition doit être formulée par écrit avant l’inscription, à contact@lheritageclub.com.

Article 16 — Vidéosurveillance et données personnelles

Pour garantir la sécurité des personnes et des biens, les locaux du Club sont placés sous vidéosurveillance 24h/24 et 7j/7, assurée par un prestataire agréé CNAPS.

Les images sont conservées pendant 30 jours maximum, sauf procédure judiciaire en cours. Les zones sensibles (vestiaires, douches, sanitaires) ne font l’objet d’aucune captation vidéo, mais sont équipées d’un dispositif d’alerte audio.

Conformément au RGPD, l’adhérent dispose des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition concernant ses données, à exercer par e-mail à contact@lheritageclub.com. Il dispose également d’un droit de réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Article 17 — Sanctions

Tout manquement au présent Règlement ou aux consignes du personnel peut entraîner :

Un avertissement écrit ;
Une suspension temporaire d’accès ;
Une exclusion définitive sans remboursement.

La gravité du manquement détermine la sanction. Tout manquement aux règles d’Accès Libre (Article 8) ou à l’interdiction d’accès aux mineurs (Article 3) sera considéré comme une faute grave susceptible d’entraîner une exclusion immédiate.

Article 18 — Modifications

Le présent Règlement Intérieur peut être modifié à tout moment par la direction. Toute mise à jour sera affichée à l’accueil du Club et publiée sur le site internet www.lheritageclub.com. Les adhérents seront également informés par e-mail.

La poursuite de l’utilisation des services du Club après notification d’une modification vaut acceptation tacite des nouvelles dispositions.

ACCEPTATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

En souscrivant au Contrat, l’adhérent reconnaît avoir pris connaissance du présent Règlement Intérieur et s’engage à en respecter strictement les dispositions.

L’HÉRITAGE FIGHTING & FITNESS CLUB

8 rue Gustave Eiffel, 54150 Val de Briey — contact@lheritageclub.com