Réglement intérieur - L'Héritage Club

L’HÉRITAGE FIGHTING & FITNESS CLUB

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Version 3 — octobre 2026

La présente version 3 du Règlement Intérieur met le règlement en cohérence avec les Conditions Générales de Vente en vigueur : CGV Abonnements v3 (6 juillet 2026, mise à jour du 11 septembre 2026), CGV Cours Enfants v2, CGV Pole Dance et CGV Boutique (11 septembre 2026). Elle intègre les règles issues de l’arrêté du 4 février 2026 et du cahier des charges interministériel encadrant les salles de sport en accès libre. Elle annule et remplace la version 2 du 13 mai 2026.

Principales évolutions par rapport à la version 2 : abonnements à durée indéterminée sans engagement annuel, préavis de résiliation porté à 8 semaines, résiliation exclusivement depuis l’espace personnel, cours enfants « Défoulement Ultime », règles de réservation des cours collectifs, Pass Invité hebdomadaire, option Fillin, pole dance HAEVAM’, boutique, suspension médicale, médiateur de la consommation.

Documents applicables au sein du Club

Activité	Document de référence	En cas de contradiction
Abonnements, carnets, Day Pass, cours d’essai, location ring/cage	CGV Abonnements v3	Les CGV priment pour les aspects contractuels et financiers
Cours enfants « Défoulement Ultime »	CGV Cours Enfants v2 + Règlement Intérieur spécifique aux cours enfants	Le règlement spécifique prime pour l’encadrement des enfants
Pole dance — HAEVAM’ by Heritage Club	CGV Pole Dance	Les CGV Pole Dance priment pour la réservation et l’annulation
Boutique (équipements, textile, boissons)	CGV Boutique	Les CGV Boutique priment pour les ventes
Toutes activités	Présent Règlement Intérieur	Il régit l’accès, la sécurité, l’hygiène et le comportement

Article 1 — Objet

Le présent Règlement Intérieur définit les règles de fonctionnement, de sécurité, d’hygiène et de comportement applicables à toute personne présente au sein de L’Héritage Fighting & Fitness Club, 8 rue Gustave Eiffel, 54150 Val de Briey (ci-après « le Club ») : adhérents, titulaires d’un carnet ou d’un Day Pass, invités, participants aux cours enfants et de pole dance, clients de la boutique, visiteurs et intervenants.

Son acceptation est obligatoire lors de toute souscription (abonnement, carnet, Day Pass, cours d’essai, Pass Invité, location d’espace). Il complète les Conditions Générales de Vente (CGV) applicables à chaque activité et fait partie intégrante du Contrat. Il est affiché à l’accueil et consultable sur www.lheritageclub.com.

Article 2 — Conditions générales d’accès

L’accès au Club est réservé aux personnes titulaires de l’un des titres suivants, en cours de validité :

un abonnement (Pôle Fitness, Pôle Combat ou formule Couple) ;
un carnet de séances ;
un Day Pass (personnes majeures uniquement) ;
un cours d’essai ;
un carnet ou une séance de cours enfants « Défoulement Ultime », pour la seule durée du cours ;
un carnet ou une séance de pole dance HAEVAM’, pour la seule durée du cours ;
un Pass Invité hebdomadaire, dans les conditions de l’Article 9.1 ;
une location d’espace de combat, dans les conditions de l’Article 13.3.

L’accès se fait en présentant son QR-Code (application L’Héritage Club) ou sa Carte d’accès, et en badgeant à l’entrée. Le QR-Code et la Carte sont strictement personnels et non cessibles. Le Club peut demander une pièce d’identité pour vérifier que la personne est bien titulaire de l’accès, et refuser l’entrée à toute personne ne pouvant justifier de son identité ou au comportement inapproprié. La perte ou la détérioration de la Carte entraîne des frais de remplacement de 15 €.

Le Club est ouvert 7 jours sur 7, de 6h00 à 23h00, avec des créneaux encadrés et des créneaux en Accès Libre (Article 11).

Lors de la souscription, chaque adhérent atteste avoir évalué sa condition physique et être apte à la pratique des activités proposées. Toute fausse déclaration engage sa seule responsabilité. Il est fortement recommandé de consulter un médecin avant toute reprise ou début d’activité sportive, notamment en cas d’antécédent médical, de pathologie, de grossesse ou de traitement en cours.

Article 3 — Aptitude et questionnaire de santé

3.1 — Adhérents majeurs. Le certificat médical n’est pas systématiquement exigé. En application de l’arrêté du 4 février 2026, l’adhérent se prononce en conscience, sans transmettre ses réponses au Club, sur les neuf propositions suivantes, avant toute pratique et en particulier avant toute pratique en Accès Libre :

Votre médecin a limité votre pratique sportive à certaines activités ;
Vous ressentez des douleurs à la poitrine, des palpitations ou un rythme cardiaque irrégulier lors d’un effort physique ;
Vous avez eu des malaises ou des pertes de connaissance, même sans effort ;
Vous êtes enceinte ;
Un membre de votre famille est décédé subitement d’une cause cardiaque ou inexpliquée ;
Au regard de vos antécédents médicaux et de votre état de santé actuel, vous pensez qu’un avis médical est nécessaire avant de commencer ou reprendre une activité physique ;
Vous avez déjà ressenti un essoufflement inhabituel ou excessif lors d’efforts, même minimes ;
Vous présentez des problèmes osseux, articulaires ou musculaires (dos, fractures, tassements, etc.) susceptibles de s’aggraver lors d’une activité physique ;
Vous consommez des produits dopants ou suivez un traitement médical.

Si l’adhérent se reconnaît dans au moins une proposition, il lui est vivement recommandé de consulter un médecin avant toute pratique, et tout particulièrement en Accès Libre. Il réévalue sa condition physique à intervalles réguliers et après tout événement médical (intervention chirurgicale, maladie, nouveau traitement, grossesse, etc.).

3.2 — Invités. Toute personne venant au titre du Pass Invité remplit le questionnaire de santé à son arrivée et signe une décharge de responsabilité.

3.3 — Mineurs. Un certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive, daté de moins d’un an, est obligatoire (Article 4).

3.4 — Pole dance. Chaque participant signale toute contre-indication médicale avant le début des cours ; un certificat médical peut être demandé à l’inscription.

Les conditions complètes figurent aux Articles 10 et 10 bis des CGV Abonnements.

Article 4 — Accès des mineurs et cours enfants

IMPORTANT — En application de l’arrêté du 4 février 2026, l’Accès Libre est strictement interdit aux mineurs. Aucun mineur ne peut entrer dans le Club sur un créneau sans personnel sur place, même accompagné d’un parent, d’un représentant légal ou d’un adhérent majeur.

4.1 — Cours autorisés. Les mineurs sont accueillis exclusivement dans le cadre de cours encadrés par un coach diplômé d’État ou un encadrant désigné par le Club :

le cours enfants « Défoulement Ultime », ouvert aux enfants de 5 à 14 ans révolus, chaque mercredi de 14h00 à 15h00 (cours ludique d’ateliers tournants : frappe sur sacs, motricité, cardio, agilité) ;
tout autre cours collectif ouvert aux mineurs, encadré par un coach et autorisé au préalable par le Club.

Ces formules ne donnent aucun droit d’accès aux autres créneaux du Club.

4.2 — Pièces obligatoires. Toute inscription d’un mineur suppose :

une autorisation parentale écrite et signée par le représentant légal ;
la co-signature du Contrat par le représentant légal ;
la signature, avant la première séance, du Règlement Intérieur spécifique aux cours enfants (en ligne ou à l’accueil) ;
un certificat médical de non contre-indication daté de moins d’un an, remis au plus tard dans le mois suivant la première séance (téléversé dans l’application ou remis à l’accueil).

À défaut de l’une de ces pièces, l’inscription est nulle et l’enfant ne peut pas participer.

4.3 — Réservation. L’achat d’une formule ne garantit pas une place : chaque séance est réservée dans l’application L’Héritage Club (onglet « Planning »). Une annulation doit intervenir au moins 2 heures avant le cours ; à défaut, la séance est décomptée. Un cours annulé par le Club est recrédité.

4.4 — Responsabilité. Le Club est responsable de l’enfant uniquement pendant la durée du cours. Avant et après, l’enfant reste sous l’entière responsabilité de son représentant légal, qui s’assure de sa prise en charge par le coach à l’arrivée et vient le récupérer à la fin. Les parents peuvent s’absenter pendant le cours ; ils n’accèdent aux installations que s’ils disposent eux-mêmes d’une formule en cours de validité.

4.5 — Comportement. Au premier comportement inapproprié (violence, non-respect des consignes, dégradation, manque de respect), l’enfant est exclu de la séance en cours et les parents sont informés. En cas de récidive après un avertissement formel, l’exclusion du cours est définitive, sans remboursement des séances restantes.

4.6 — Image des enfants. Le Club ne publie aucune photo ou vidéo permettant d’identifier le visage d’un enfant sur ses propres supports. Il peut repartager une publication faite par le représentant légal lui-même sur ses réseaux sociaux.

4.7 — Achats en boutique. Un mineur ne peut acheter en boutique qu’avec l’accord de son représentant légal.

Article 5 — Formules d’accès

Les abonnements sont conclus à durée indéterminée, sans engagement annuel. Ils sont prélevés automatiquement toutes les 4 semaines (28 jours), soit 13 échéances par année civile complète et non 12 mensualités. Toute période entamée est due en totalité. Toutes les formules sont personnelles, nominatives et non cessibles. Le détail des prestations et les conditions contractuelles figurent à l’Article 3 des CGV Abonnements.

5.1 — Abonnements

Pôle	Formule	Prix par cycle de 4 semaines	Contenu principal
Fitness	Étudiant / Senior	30 €	Accès salle 7j/7 + 2 cours collectifs/semaine + gamification
Fitness	Actif +	45 €	Accès salle 7j/7 + 2 cours collectifs/semaine + gamification
Fitness	Premium L’Héritage	75 €	Cours collectifs illimités, prises de mesure, réduction boutique, option Fillin incluse, Pass Invité
Combat	Grappling	45 €	JJB, MMA au sol, No-Gi / Grappling + accès salle 7j/7
Combat	Striking	45 €	MMA pieds-poings, boxe anglaise, kickboxing + accès salle 7j/7
	Full Pack	75 €	Toutes disciplines, cours illimités, réduction boutique, option Fillin incluse, Pass Invité
Couple	Actif + Couple	75 €	Formule Actif + pour deux personnes
Couple	Premium Couple	115 €	Formule Premium pour deux personnes (Fillin pour chacun)

Pour les formules Couple, chaque bénéficiaire s’enregistre et signe son propre Contrat ; le payeur s’engage solidairement. Un impayé suspend l’accès des deux bénéficiaires.

5.2 — Formules sans abonnement

Formule	Prix	Validité / conditions
Carnet 5 séances	65 €	2 mois
Carnet 10 séances	115 €	3 mois
Day Pass	10 €	Journée, majeurs uniquement, plafond de 19 personnes en Accès Libre
Cours d’essai	Tarif préférentiel	Une fois par personne, 15 jours, non remboursable
Cours enfants « Défoulement Ultime »	12 € / 50 € (5) / 90 € (10)	Carnets valables 6 mois
Pole dance HAEVAM’	25 € / 100 € (5) / 180 € (10)	2 mois / 3 mois / 6 mois

Passé leur délai de validité, les séances non utilisées sont définitivement perdues, sans remboursement, report ni avoir (sauf force majeure justifiée pour la pole dance).

5.3 — Frais d’inscription. Des frais de 35 € sont dus à toute nouvelle souscription d’abonnement. Ils sont offerts en cas de réinscription dans les 3 mois suivant la date d’effet d’une précédente résiliation. Ils ne sont pas remboursables, sauf exercice du droit de rétractation.

5.4 — Droit de rétractation. En cas de souscription à distance (site ou application), l’adhérent dispose de 14 jours pour se rétracter ; les services déjà utilisés restent dus au prorata. Les achats faits physiquement à l’accueil ou en boutique n’ouvrent pas droit à rétractation.

Article 6 — Paiement et impayés

L’accès au Club suppose le paiement régulier et intégral des sommes dues. La signature d’un mandat SEPA et la fourniture d’un RIB valide sont obligatoires pour tout abonnement ; l’adhérent maintient une provision suffisante et signale tout changement de coordonnées bancaires.

En cas de rejet de prélèvement, quelle qu’en soit la cause :

des frais de rejet forfaitaires de 15 € sont facturés ;
l’accès est suspendu immédiatement, sans préavis, jusqu’à régularisation complète, sans compensation ni prolongation ;
le Club peut représenter le prélèvement sous 7 jours.

Sans régularisation sous 15 jours, une mise en demeure est envoyée. À défaut de paiement 8 jours après, ou après 2 rejets en 60 jours, le Club peut résilier le Contrat de plein droit. L’arrêt des paiements ou l’opposition au mandat SEPA ne vaut jamais résiliation : le préavis de 8 semaines reste dû. Les pénalités de retard, le recouvrement et le fichier interne des impayés sont régis par l’Article 5 des CGV Abonnements.

Article 7 — Résiliation et suspension

7.1 — Procédure. Toute résiliation se fait exclusivement depuis l’espace personnel de l’adhérent : application L’Héritage Club (rubrique « Mon compte » / « Résilier mon abonnement ») ou espace membre en ligne. Un accusé de réception est envoyé par e-mail ; sa date fait foi. Aucune demande transmise par un autre canal (courrier, téléphone, e-mail direct, SMS, réseaux sociaux, demande orale à l’accueil) n’est prise en compte.

7.2 — Préavis de 8 semaines. L’adhérent peut résilier à tout moment, sans motif, avec un préavis de 8 semaines (2 cycles de prélèvement), qui court à partir de la réception de la demande complète. Les 2 cycles restent dus et l’accès est conservé pendant le préavis. Une demande reçue après un prélèvement n’empêche pas ce prélèvement.

7.3 — Motifs légitimes. Sur justificatif déposé avec la demande :

résiliation immédiate (dernier cycle au prorata) : force majeure, incapacité médicale définitive attestée, décès ;
préavis ramené à 4 semaines : déménagement à plus de 20 km (justificatif de moins de 30 jours), grossesse empêchant la pratique, blessure ou intervention empêchant la pratique plus de 3 mois (certificat médical).

7.4 — Suspension médicale. Sur certificat médical précisant la durée d’incapacité, l’abonnement peut être suspendu jusqu’à 3 mois par année civile. Aucun prélèvement n’a lieu et l’accès est bloqué pendant la suspension. Aucune autre suspension (vacances, voyage, convenance personnelle) n’est accordée.

7.5 — Résiliation par le Club. Le Club peut résilier sans préavis ni indemnité en cas de manquement grave ou répété au présent Règlement, de défaut de paiement, de manquement grave aux règles d’Accès Libre, de violence ou d’utilisation abusive du bouton d’alerte des vestiaires.

Article 8 — Réservation des cours collectifs

Les cours collectifs sont accessibles uniquement sur réservation via l’application ou le site. La réservation est personnelle et nominative.

Annulation par l’adhérent : au plus tard 6 heures avant le début du cours, depuis l’espace personnel. Au-delà, l’annulation est tardive et le cours est décompté.
Absences : après 2 absences non annulées, le Club peut bloquer la réservation des cours collectifs pendant 1 mois.
Annulation par le Club : tout cours réunissant moins de 3 inscrits 1 heure avant le début peut être annulé, ainsi qu’en cas d’indisponibilité du coach, de force majeure ou de sinistre. Les inscrits sont prévenus par notification ou e-mail ; la séance n’est pas décomptée et toute séance débitée est restituée, sans autre indemnité.

Les cours enfants (Article 4.3) et la pole dance (Article 14) suivent leurs propres délais d’annulation.

Article 9 — Pass Invité et option Fillin

9.1 — Pass Invité hebdomadaire. Réservé aux titulaires des formules Premium L’Héritage et Full Pack.

1 invité maximum par semaine calendaire (lundi à dimanche) ;
l’invité est majeur et non abonné au Club ;
il s’entraîne avec l’adhérent, en cours collectif ou en séance accompagnée, dans la limite des places ; les adhérents restent prioritaires à la réservation ;
une même personne peut être invitée 2 fois maximum par année civile ;
l’invité remplit le questionnaire de santé et signe une décharge à son arrivée ;
l’Accès Libre en autonomie est exclu, ainsi que tout autre avantage de l’abonnement (Fillin, réduction boutique).

Inviter un mineur ou un abonné, dépasser les quotas ou prêter le Pass expose l’adhérent aux sanctions de l’Article 22.

9.2 — Option Fillin. Service de distribution de boissons au Club, strictement personnel :

1 boisson sportive non protéinée offerte par passage ;
20 % de réduction sur les boissons protéinées vendues au Club ;
interdiction de remplir le contenant d’un tiers, de partager une boisson ou de cumuler plusieurs boissons par passage.

L’option est incluse dans les formules Premium L’Héritage, Premium Couple et Full Pack. Pour les autres formules, elle est offerte 4 semaines puis reconduite automatiquement à 10 € par cycle de 4 semaines, sauf dénonciation gratuite à tout moment (espace personnel, e-mail ou accueil), effective à la fin du cycle en cours.

Article 10 — Règles générales de sécurité

Chaque personne utilise les équipements selon leur usage prévu et dans le respect de sa condition physique.
Une tenue de sport propre et adaptée, des chaussures propres réservées à la salle et une serviette personnelle (sur chaque appareil et tatami) sont obligatoires.
Sont strictement interdits : l’alcool, les stupéfiants et les produits dopants ; l’accès en état d’ébriété ou sous l’emprise de ces substances ; le fait de fumer ou de vapoter ; les armes, objets dangereux, produits explosifs ou inflammables ; les animaux, sauf chiens d’assistance reconnus.
Les sorties de secours restent dégagées en permanence. Les consignes de sécurité incendie affichées doivent être respectées.
Véhicules et batteries : l’introduction de vélos électriques, trottinettes électriques ou tout autre véhicule à batterie est interdite, de même que la recharge de toute batterie (téléphone, vélo, trottinette, etc.) dans le Club.
Toute attitude violente, injurieuse, discriminatoire ou dangereuse envers le personnel, les adhérents ou les installations entraîne une exclusion immédiate et définitive, sans remboursement.

Article 11 — Accès Libre

Le Club propose un Accès Libre sur certaines plages horaires, sans personnel sur place, encadré par l’arrêté du 4 février 2026 et son cahier des charges interministériel. Le respect de ces règles est une condition essentielle du Contrat.

11.1 — Plages d’Accès Libre

Jours	Horaires
Lundi à vendredi	6h00–9h00 et 21h00–23h00
Samedi et dimanche	Du samedi 13h00 au dimanche 23h00, en continu

Sur les autres créneaux, un membre de l’équipe ou un coach est présent.

11.2 — Plafond de 19 personnes. L’effectif est limité à 19 personnes simultanément, tous espaces confondus (combat, fitness, studio). Au-delà, l’accès est bloqué automatiquement.

11.3 — Réservation obligatoire. Tout accès en Accès Libre suppose une réservation préalable via l’application ou le site.

11.4 — Majeurs uniquement. Aucun mineur ne peut entrer, sans exception, même accompagné. Les invités du Pass Invité n’ont pas accès à l’Accès Libre en autonomie.

11.5 — Accès personnel. Il est interdit de prêter son QR-Code ou sa Carte, de faire entrer une autre personne avec son badge ou de laisser quelqu’un entrer derrière soi.

11.6 — Dispositifs de sécurité. Télésurveillance vidéo des zones de pratique par un prestataire agréé CNAPS, 24h/24 et 7j/7 ; bouton d’alerte audio dans chaque vestiaire (sans vidéo), relié au centre de télésurveillance ; signalétique, plan d’évacuation et numéros d’urgence affichés à l’entrée.

11.7 — Responsabilité de l’adhérent. L’adhérent est entièrement responsable de sa sécurité lorsqu’il s’entraîne sans encadrement. Il s’échauffe, respecte ses limites, interrompt immédiatement l’activité en cas de douleur, gêne ou malaise, et active le bouton d’alerte en cas d’incident.

11.8 — Interdictions spécifiques. Sont interdits en Accès Libre : toute opposition ou sparring ; l’utilisation du ring ou de la cage pour des combats réels ; toute introduction d’un mineur ou d’un tiers non inscrit.

Article 12 — Équipements de musculation et cardio

Les appareils sont utilisés uniquement selon leur fonction et les consignes affichées.
Il est interdit de modifier les réglages mécaniques ou électroniques des machines.
Après usage, chacun désinfecte son poste et range le matériel (haltères, disques, barres et tout matériel déplacé).
En cas de doute sur un appareil, solliciter le personnel sur les créneaux encadrés.

Article 13 — Zones de combat

13.1 — Accès. La cage MMA, le ring de boxe et les tatamis sont réservés aux adhérents majeurs dont la formule inclut cet accès, et aux mineurs uniquement pendant les cours encadrés. La pratique hors cours suppose d’avoir accepté le présent Règlement et la décharge associée.

13.2 — Encadrement et équipement. Toute opposition, tout sparring ou contact entre adhérents doit être validé par le coach présent. Sont obligatoires les protections adaptées (gants, protège-dents, coquille, casque, protège-tibias, etc.) et des gants pour les sacs de frappe. Sont interdits : les combats réels sans encadrement professionnel ; l’utilisation du ring ou de la cage sans autorisation du personnel ; toute technique non enseignée ou dangereuse pour autrui ; toute opposition pendant l’Accès Libre.

13.3 — Location du ring ou de la cage. La location est réservée aux personnes présentant une licence fédérale de sport de combat ou d’art martial en cours de validité, ou une preuve d’adhésion au Club en tant que licencié. Le locataire garantit son niveau technique pour une pratique autonome en sécurité. Sans justificatif, l’accès est refusé sans remboursement.

L’esprit du Club repose sur le respect, la maîtrise et la discipline. Tout acte de violence ou de mise en danger d’autrui entraîne une exclusion immédiate et définitive.

Article 14 — Pole dance (HAEVAM’ by Heritage Club)

La pole dance est une activité distincte des abonnements, régie par les CGV Pole Dance.

Groupe restreint : 6 participants maximum par séance (nombre de barres disponibles).
Réservation obligatoire via la plateforme Sportigo ; l’accès est refusé sans réservation valide ou si le créneau est complet.
Annulation : au moins 24 heures avant le cours, sinon la séance est décomptée. Le Club peut annuler un cours de moins de 2 inscrits, en prévenant au plus tard 2 heures avant ; la séance est alors recréditée ou remboursée.
Tenue : short ou legging, peau dégagée aux bras et aux jambes selon les recommandations de l’enseignante ; ni bijoux, ni crème, ni huile sur la peau le jour du cours.
Sécurité : les consignes de l’enseignante sont suivies scrupuleusement. Le Club et l’enseignante déclinent toute responsabilité en cas de blessure liée au non-respect de ces consignes.
Les carnets sont nominatifs, non cessibles et non transférables.

Article 15 — Boutique et boissons

Les ventes de la boutique (équipements de combat, textile, accessoires, boissons et nutrition sportive) sont régies par les CGV Boutique.

Les ventes se font uniquement au comptoir du Club, par carte bancaire ou en espèces ; aucune vente à distance ni envoi.
Les adhérents peuvent réserver un produit depuis l’application ; il est conservé 7 jours puis remis en vente. La réservation n’engage à aucun paiement.
Aucun retour ni échange pour convenance personnelle (changement d’avis, erreur de taille). Les garanties légales de conformité et de vices cachés restent applicables sur présentation du ticket de caisse.
La réduction boutique des formules Premium L’Héritage et Full Pack est personnelle et valable pendant l’abonnement.
Les boissons et denrées alimentaires se consomment hors des espaces d’entraînement, vestiaires et sanitaires. Chacun vérifie la composition des produits au regard de sa santé, de ses allergies et, le cas échéant, des règles antidopage.

Article 16 — Hygiène et respect des lieux

Les vestiaires, douches et sanitaires s’utilisent dans le respect des autres usagers et des lieux ; les sandales sont conseillées dans les douches.
Des chaussures propres et adaptées sont mises dès l’entrée dans la salle.
Il est interdit de manger dans les espaces d’entraînement.
Tout matériel prêté (gants, casques, élastiques, etc.) est désinfecté après usage.
Le Club peut fermer temporairement certaines zones pour entretien ou nettoyage.

Article 17 — Vestiaires et douches

Les vestiaires non mixtes, équipés de casiers individuels, et les douches sont réservés à un usage avant et après l’entraînement. Il est interdit d’y entreposer du matériel de façon permanente, d’y consommer de la nourriture ou de l’alcool, d’y utiliser un produit pouvant détériorer les équipements, ou d’y adopter un comportement contraire aux bonnes mœurs. Tout dommage aux installations engage la responsabilité financière de son auteur.

Bouton d’alerte. Chaque vestiaire dispose d’un bouton d’alerte audio relié au centre de télésurveillance, à utiliser uniquement en cas d’urgence réelle (malaise, blessure, incident). Toute utilisation abusive ou détournée est une faute grave pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive sans remboursement.

Article 18 — Effets personnels

Les casiers sont mis à disposition pendant la seule durée de présence au Club et doivent être vidés après chaque passage. Tout objet laissé plus de 72 heures est considéré comme abandonné. Le Club décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dégradation, y compris dans un casier fermé et pour les objets apportés par les enfants.

Article 19 — Responsabilité et assurance

Le Club est assuré en responsabilité civile, conformément à l’article L.321-1 du Code du sport ; l’attestation est disponible à l’accueil. Cette assurance couvre les dommages résultant d’une faute du Club, d’un défaut de matériel ou d’un manquement du Club à son obligation de sécurité.

Le Club n’est pas responsable des accidents, blessures ou incidents résultant :

d’une mauvaise utilisation du matériel ou des produits achetés en boutique ;
du non-respect des consignes de sécurité ou du présent Règlement ;
d’un état de santé inadapté, d’une pathologie non signalée ou d’un dépassement volontaire de ses capacités ;
d’une pratique non encadrée en Accès Libre ou d’une opposition non autorisée ;
de l’introduction frauduleuse d’un mineur ou d’un tiers non inscrit ;
de faits survenus avant ou après un cours enfants, l’enfant étant alors sous la responsabilité de son représentant légal.

Chaque adhérent pratique sous sa propre responsabilité et reconnaît avoir été informé des risques liés au sport, notamment aux sports de combat. Il est vivement encouragé à souscrire une assurance individuelle accident et responsabilité civile, y compris pour les enfants inscrits et pour la pole dance.

Article 20 — Droit à l’image

L’adhérent majeur autorise le Club à utiliser gratuitement son image (photos, vidéos) captée lors des activités, pour la communication sur ses supports officiels (site, réseaux sociaux, affiches). Toute opposition est formulée par écrit avant l’inscription, à contact@lheritageclub.com. Les règles propres aux enfants figurent à l’Article 4.6.

Article 21 — Vidéosurveillance et données personnelles

Les locaux sont sous vidéosurveillance 24h/24 et 7j/7, assurée par un prestataire agréé CNAPS, pour prévenir les vols, dégradations et comportements dangereux, sécuriser l’Accès Libre et permettre une intervention rapide. Les images sont conservées 30 jours maximum, sauf procédure judiciaire. Les vestiaires, douches et sanitaires ne sont pas filmés ; ils sont équipés d’une alerte audio.

Les données collectées (identité, coordonnées, coordonnées bancaires, photo, historique des séances et achats) servent à l’exécution du Contrat, à la gestion des accès et à la sécurité. Elles sont destinées à la direction et à ses prestataires (notamment Sportigo, Mollie et le télésurveilleur) et ne sont jamais revendues. Conformément au RGPD, chacun dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition, à exercer à contact@lheritageclub.com, ainsi que d’un droit de réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Article 22 — Sanctions

Tout manquement au présent Règlement ou aux consignes du personnel peut entraîner, selon sa gravité :

un avertissement écrit ;
une suspension temporaire d’accès, notamment le blocage des réservations de cours ;
une exclusion définitive et la résiliation du Contrat, sans préavis ni remboursement ;
en cas d’incident, la mise en jeu de la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Sont des fautes graves pouvant entraîner une exclusion immédiate : tout manquement aux règles d’Accès Libre (Article 11), l’introduction d’un mineur hors cours encadré (Article 4), le prêt du QR-Code, de la Carte ou du Pass Invité, tout acte de violence ou de mise en danger, et l’utilisation abusive du bouton d’alerte. Les sommes dues, dont le préavis, restent exigibles.

Article 23 — Réclamations et médiation

Toute réclamation est d’abord adressée par écrit au Club, par e-mail à contact@lheritageclub.com ou par courrier au 8 rue Gustave Eiffel, 54150 Val de Briey.

À défaut de réponse satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite :

CM2C — 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — Tél. : 01 89 47 00 14 — litiges@cm2c.net — cm2c.net/declarer-un-litige.php

Le présent Règlement est soumis au droit français.

Article 24 — Modifications

Le présent Règlement peut être modifié par la direction. Toute mise à jour est affichée à l’accueil, publiée sur lheritageclub.com et notifiée par e-mail aux adhérents. La poursuite de l’utilisation des services après notification vaut acceptation. Les modifications des CGV suivent la procédure de l’Article 6 des CGV Abonnements (droit de résiliation sans préavis pendant 30 jours en cas de refus).

Article 25 — Acceptation du Règlement Intérieur

En souscrivant au Contrat, en achetant un carnet, un Day Pass, un cours d’essai, une séance enfants ou de pole dance, ou en entrant au Club comme invité, chaque personne (ou son représentant légal pour un mineur) reconnaît avoir pris connaissance du présent Règlement Intérieur et s’engage à en respecter strictement les dispositions.

L’HÉRITAGE FIGHTING & FITNESS CLUB — SAS au capital de 10 000 € — RCS Val de Briey 992 963 306

8 rue Gustave Eiffel, 54150 Val de Briey — contact@lheritageclub.com — www.lheritageclub.com